Une fois n'est pas coutume, ordre du jour léger et donc le conseil municipal relativement court.
Noisy Solidaire à Gauche Vraiment a fait le travail comme à son habitude et Sylvie Monnin a tenu son rôle de porte-parole, portée par le collectif et ses convictions.
A l'ouverture du conseil, Mme B. Marsigny annonce qu'elle a été informée par Sylvie Monnin du décès de Marie-Thérèse Goutmann à l'âge de 83 ans.
Elle rappelle que militante du Parti Communiste Français, Marie-Thérèse Goutmann a été Maire de Noisy-le-Grand du 26 mars 1977 au 30 mars 1984.
Elle a aussi été Sénatrice de la Seine Saint-Denis du 22 septembre 1968 au 23 juillet 1978 (1ère femme Présidente d'un groupe politique), Députée de la 9ème circonscription de Seine Saint-Denis du 23 juillet 1978 au 22 mai 1981, Vice-Présidente de l'Assemblée Nationale.
Un hommage est donc rendu à la mémoire de Madame Goutmann sans pour autant aller jusqu'à observer une minute de silence qui aurait été à notre sens bienvenue.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 29 septembre 2016
Rapporteur : Mme Brigitte Marsigny
2 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du mercredi 29 juin 2016
Rapporteur : Mme Brigitte Marsigny.
Vote NSAGV : pour
3 - Désignation des représentants du Conseil municipal dans les conseils d’administration des collèges et lycées implantés sur le territoire de Noisy-le-Grand
Rapporteur : Mme Brigitte Marsigny
Une seule liste, pas de vote
4 - Approbation du remboursement, par la commune, des frais engagés par la compagnie ALLIANZ pour l’indemnisation de la clôture vandalisée du local commercial communal sis 3/5 allée du Closeau et loué à son assuré, la société FRANCE AIR
Rapporteur : Mme Brigitte Marsigny
Vote NSAGV : pour
AFFAIRES FINANCIERES
5 - Octroi de la garantie de la Commune pour le remboursement d’un emprunt à souscrire par la société publique locale d’aménagement, de rénovation et d’équipement de Noisy-le-Grand (SOCAREN) auprès de la Caisse d’épargne, pour la réalisation de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Maille Horizon Nord.
Rapporteur : M. Michel Americo
Vote NSAGV : Abstention
URBANISME
6 - Cession des lots de volumes n° 74, 70 et 75, consistant dans des coques commerciales et des lots de copropriété n° 724, 650 et 721, consistant dans des emplacements de stationnement, sis au sein du volume n° 45, dépendant de l’ensemble immobilier sis 3, 7 et 9 rue du Marché
Rapporteur : M. Michel Barbieri
Vote NSAGV : Abstention
7 - Division d’une parcelle communale sise rue de la Plaine en vue de la réalisation d’un centre de tri communal et de l’implantation d’une entreprise de transformation, rénovation et installation de terrasses
Rapporteur : M. Vincent Monnier
Vote NSAGV : Abstention
Lors de la note de présentation Mr V. Monnier décrit les objectifs de la division de cette parcelle et l'usage qui en sera fait.
Petit supplément d'âme non avoué officiellement mais ajouté au hasard d'une phrase " En même temps cela permettra d'empêcher l'installation de Rroms".
Noisy Solidaire étant engagé dans l'aide aux personnes précarisées, dont les citoyens européens Rroms, et la défense de l'accès à leurs droits, Sylvie Monnin indique que sa conscience solidaire ne peut entériner un tel argument et s'abstiendra donc.
8 - Aliénation des parcelles communales sises 16 rue Lucien Sampaix et 9 rue Georges Laigneau à Noisy-le-Grand et cadastrées sections AD n° 367 pour 687 m² et AD n° 368 pour 478 m²
Rapporteur : M. Michel Barbieri
Vote NSAGV : Abstention
Intervention de Sylvie Monnin pour "Noisy Solidaire À Gauche Vraiment":
"Madame la Maire,
Cette délibération confirme qu’une partie au moins du projet de l’ancien maire est restée dans les tuyaux. NSAGV a bien noté que le projet proposé par la société Génestier & Co était a priori modeste puisqu’il n’est question que des emprises qui jouxtent les ancien Bains Douches, soit environ 1100 m², et que la façade serait conservée pour une construction de l’ordre de 1458 m². Pour autant, vous voudrez bien nous préciser la hauteur probable de cet immeuble et pourquoi ce projet ne prévoit que de l’accession libre alors même que les besoins sociaux sont criants. Même au regard d’une opération modeste, on aurait pu imaginer un montage qui combine accession libre et logement social, ne serait-ce qu’un ou deux.
Enfin cette proposition d’aliénation participe d’un processus de rentabilisation des emprises disponibles en centre ville et nous savons bien qu’il faut boucler le budget 2016 !
Vous avez sans nul doute évoqué cette question lors de réunions publiques mais comme vous le savez, cela va beaucoup mieux en le disant lors d’un conseil municipal, instance officielle de la commune. Aussi, nous souhaiterions connaitre les projets de la majorité sur le devenir des biens acquis par la commune en centre ville, notamment au cœur des fameuses cours intérieures de la rue Brossolette. Bien évidemment, la même question pourra concerner utilement le devenir du parking Pambrun dont l’usage actuel démontre sans contestation l’utilité…
Je vous remercie de votre attention"
Mme B. Marsigny n'apprécie pas la demande de NSAGV concernant les logements sociaux, "Ce sont quand même des logements avec vue sur la mairie".
Et alors? La vue sur la mairie serait-elle réservée à certains? Les plus modestes n'y auraient pas droit?
" En matière de social avec tout ce qu'on fait au Palacio. Et puis, il y a déjà l'hôtel social et nous envisageons une autre structure pour remplacer Noisy Résidence...."
Certes l'intérêt porté par la ville aux Espaces d'Abraxas contraste avec l'indifférence voire le dénigrement de la précédente majorité municipale. La "Fête" du 17 septembre a été belle. Merci pour les habitants.
Cependant, les ménages et les jeunes éligibles aux logements sociaux sont nombreux sur la ville.
Il ne faudrait pas non plus faire mine de confondre logement d'urgence et logement social qui n'ont pas la même finalité et ne visent pas les mêmes publics.
Sylvie Monnin rappelle par ailleurs que ces nouveaux logements seront construits en lieu et place des anciens Bains-Douches municipaux, dont la façade emblématique sera conservée. A l'origine, les usagers de ces lieux étant pour l'essentiel issus de la classe ouvrière, y consacrer quelques logements sociaux aurait été un clin d'œil bienvenu à cette mémoire.
Par contre, pas de réponse pour le parking provisoire avenue Paul Pambrun ...
9 – Aliénation de la propriété communale sise 7 rue de la Chapelle à Noisy-le-Grand et cadastrée sections CM n° 46 pour 1 m² et CM n° 47 pour 1902 m².
Rapporteur : M. Vincent Monnier
Vote NSAGV : Abstention
AFFAIRES TECHNIQUES
10 - Approbation d’une convention avec l’Union des groupements de l’achat public (UGAP) relative à la mise à disposition d’un marché subséquent issu d’un accord-cadre ayant pour objet la gestion de flotte pour véhicules industriels et engins spéciaux
Rapporteur : Mme Michèle Claveau
Vote NSAGV : pour
11 - Institution de la redevance pour occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur des ouvrages de réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz et fixation de son montant
Rapporteur : Mme Michèle Claveau
Vote NSAGV : pour
12 - Pose d’une plaque commémorative à la mémoire de Bernard Naudin, peintre, dessinateur et graveur sur le mur extérieur de la propriété sise 31 rue du Brayer à Noisy-le-Grand
Rapporteur : Mme Pascale Cotte-Morreton
Vote NSAGV : pour
ÉDUCATION
13 - Approbation de la remise gracieuse de deux dettes envers la Commune et du remboursement de frais concernant le paiement des activités périscolaires
Rapporteur : Mme Sylvie Huret
Vote NSAGV : pour
Concernant cette délibération Sylvie Monnin a adressé par mail à Mme la Maire avant le conseil municipal la remarque suivante:
"Concernant le point 13 de l'ordre du jour, il me semble qu'une certaine confidentialité devrait prévaloir. Les situations décrites avec de nombreux détails relèvent de la vie privée. Dans la mesure où la séance du Conseil municipal est publique, il ne m’apparait pas opportun que les noms des personnes concernées soient annoncés lors de la présentation de ce dossier par Mme Huret, ni dans le compte-rendu qui suivra."
Mme B. Marsigny a annoncé avant la présentation de cette délibération qu'elle était en accord avec cette remarque et qu'il ne serait pas fait mention oralement des noms des personnes concernées, mais que la présence de leur nom est légalement obligatoire dans la délibération soumise au vote..
SPORTS
14 - Information du Conseil municipal sur la situation du Tennis club de Noisy-le-Grand
Rapporteur : Mme Brigitte Marsigny
Mme B. Marsigny annonce que la ville ne renouvellera pas la convention d'occupation des installations sportives situées en bords de Marne avec l'association Racing Club de Tennis de Noisy-le-Grand (RCTNG) pour des raisons financières . Une dette importante serait à l’origine du contentieux.
Mr E.Constant précise que la présidence du club conteste la réalité des chiffres présentés et que le dialogue entre l'association et la ville pour tenter de trouver une solution n'a pas été possible.
On se rappellera utilement que la gestion du club de tennis de Noisy le Grand est un serpent de mer. En effet, sous les précédentes mandatures, pas moins de trois gestionnaires ont été nommés puis remerciés pour deux d’entre eux, y compris celui que l’on avait été cherché, au moins une de ses représentantes, dans une ville de Seine Saint Denis. Nous ne savons pas exactement si toutes les conditions du dialogue ont été réunies. Ce que l’on sait en revanche, c’est que pour les précédents « remerciés », le dialogue n’était pas le maitre mot des relations municipales. Comme quoi, l’arroseur arrosé existe peut-être !
Reste la question essentielle : Quid des 600 membres de l'association et notamment des 300 enfants qui pratiquaient au sein du club ? Il convient d’être attentif à la suite des évènements tennistiques…
AFFAIRES SOCIALES
15 - Approbation du principe de création d’une Maison de la justice et du droit (MJD) et autorisation du Maire à mener les démarches en ce sens auprès des autorités compétentes
Rapporteur : Mme Brigitte Marsigny
Vote NSAGV : pour
DÉVELOPPEMENT URBAIN
16 - Approbation d’une convention avec le Service interacadémique des examens et concours des académies de Paris-Créteil-Versailles relative à la réutilisation par la Commune d’informations figurant dans les listes de résultats d’examen pour l’année scolaire 2015-2016 dans le cadre de la soirée des bacheliers organisée en novembre 2016
Rapporteur : Mme Assiba ABBACI
Vote NSAGV : Abstention
Un élu fait remarquer que l'utilisation de fichiers internes à l’Éducation Nationale sans le consentement des lycéens concernés pose question. 
NSAGV rappelle ici que la multiplication des fichiers informatiques de données personnelles et leur utilisation sans aucune transparence appellent une vigilance accrue pour le respect des libertés individuelles. Selon Madame la Maire, c’est la C.N.I.L. à qui il appartient de vérifier les bonnes conditions d’usage.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
17 – Approbation du plan de financement relatif au dispositif municipal d’aide à l’emploi et de la demande de subvention y afférente auprès du Fonds social européen (FSE) – axe 1, au titre des années 2016, 2017 et 2018
Rapporteur : Mme Joëlle Hélénon
Vote NSAGV : pour
PERSONNEL
18 - Modification du tableau des effectifs du personnel permanent et création de deux postes de catégorie A
Rapporteur : M. Éric Allemon
Vote NSAGV : Abstention
Questions de Sylvie Monnin pour "Noisy Solidaire À Gauche Vraiment":
"Concernant le remplacement d'un poste d'attaché territorial à la MPT du Champy, agent de catégorie A, par un poste de catégorie B, les missions ne sont-elles plus les mêmes? Auquel cas, il serait intéressant d'en informer le conseil municipal.
Si les missions restent inchangées, qu'est-ce qui justifie un changement de catégorie?"
Mr E.Allemon répond qu'i s'agit d'adapter le poste au profil de la nouvelle personne qui l'occupe et qui est agent de catégorie B.
"Ce point concernant le personnel municipal, je crois savoir, notamment via la presse, que des modifications des conditions de travail des policiers municipaux ( extension des horaires de travail et des missions) sont en cours.
Pouvez-vous nous donner des précisions sur les compensations salariales et autres accordées à ces agents dans ce nouveau contexte?"
Mr E.Allemon répond que le CTP est saisi du dossier et que les horaires en vigueur jusqu'alors ne correspondent pas aux besoins notamment des commerçants, qu'il convient donc de les étendre.
Peut-être... mais la question sur les compensations pour les agents ne reçoit pas de réponse claire de la part de Mr E. Allemon.
19 - Création de huit missions de service civique au sein de la Commune
Rapporteur : M. Éric Allemon
Vote NSAGV : abstention.
Intervention de Sylvie Monnin pour "Noisy Solidaire À Gauche Vraiment":
" Chers collègues,
Je pense qu'il est souhaitable de bien mesurer les limites et les possibles dérives de ce dispositif.
L'Agence du Service Civique précise que les missions des volontaires "ne peuvent être les mêmes que celles d'un stagiaire ou d'un salarié".
Or, de nombreux dysfonctionnements ont lieu dans des associations mais aussi au sein de services publics tels que Pôle Emploi. Des organisations syndicales de fonctionnaires de l'Education Nationale note notamment une dynamique de substitution grandissante d'emplois de fonctionnaires ou de contractuels, y compris des contrats aidés, par des volontaires du Service Civique.
Dans une société du plein-emploi, il est envisageable que des jeunes s'engagent dans une association contre une indemnité de 500 euros par mois. Mais avec le chômage actuel, et celui des jeunes en particulier, il serait naïf de croire que seul le civisme motive les jeunes volontaires.
Pour information, près de 48 % d'entre eux étaient demandeurs d'emploi avant leur Service Civique.
Précision: lorsque qu'un effectue un Service Civique, il est automatiquement sorti de la catégorie 21 du chômage.
Enfin, pour 24 heures hebdomadaires minimum, mais ça peut être plus, la mission sera au mieux indemnisée à la hauteur de 6 euros de l'heure.
Alors certes ce dispositif peut être porteur de citoyenneté mais est aussi porteur de précarité.
Cela étant posé, afin de permettre au conseil municipal de voter cette délibération en toute connaissance de cause, il serait utile de préciser quelles missions ont d'ores et déjà été identifiées par vos services. Cela nous permettrait d'être assurés que ces missions sont porteuses de perspectives d'insertion professionnelle pour les personnes concernées et qu'elles ne se substitueront pas à des emplois publics."
Réponse de Mme B.Marsigny: " Bien sûr, nous ferons les choses dans les règles. Nous n'avons pas encore établi quelles seraient les missions."
Vigilance donc! Surtout à un moment où la Cour des Comptes appelle les collectivités locales à réduire leur masse salariale et que la baisse des effectifs dans les mêmes collectivités se confirme au détriment des conditions de travail et du service rendu aux citoyens...
20 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) au profit des cadres d’emplois des rédacteurs, des animateurs et des éducateurs des activités physiques et sportives territoriaux
Rapporteur : M. Éric Allemon
Vote NSAGV : pour
21 - Fixation du taux de promotion pour l’avancement de grade dans le cadre d’emplois des cadres territoriaux de santé paramédicaux
Rapporteur : M. Éric Allemon
Vote NSAGV : pour
DÉCISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Mme Brigitte Marsigny
Sylvie Monnin demande des explications sur les décisions suivantes:
221 25/07/2016 Administration générale
Passation d’un marché à procédure adaptée avec Maître Thierry BAQUET relatif à la réalisation de missions de conseil et d’assistance juridique dans le cadre d’une procédure d’expulsion de la propriété sise 8, rue Armand Gundhardt à Noisy le Grand.
228 29/07/2016 Administration générale
Passation d’un marché à procédure adaptée avec le cabinet HÉLÉNE DIDIER ET FRANÇOIS PINET relatif à la réalisation de missions de conseil et d’assistance juridique dans le cadre de la procédure contentieuse introduite par Madame S… L… S….
229 29/07/2016 Administration générale
Modification de la décision n° 16/178 du 27 juin 2016 portant passation d’un marché à procédure adaptée avec Maître Jean CAPIAUX relatif à la réalisation de missions de conseil et d’assistance juridique dans le cadre de la procédure contentieuse relative à un arrêté de permis de construire en date du 3 août 2015 pour la construction d’une maison individuelle sise 74, rue de la Forêt à Noisy le Grand.
262 30/08/2016 Affaires techniques
Passation du marché n° 2016 010, selon une procédure adaptée, avec la société SEGEX ENERGIES, relatif à l’entretien et à la réparation des fontaines et des bassins.
Des réponses écrites seront adressées ultérieurement.
QUESTIONS DIVERSES
Sylvie Monnin a soumis la question suivante:
"Madame la Maire,
50 migrants essentiellement afghans et soudanais sont accueillis provisoirement depuis quelques jours au sein de l'hôtel familial géré par l'association Hôtel social 93.
L'appel à la solidarité lancé par Béatrice Dembélé membre de cette association en charge de l'accueil de ces réfugiés a été entendu. En effet de nombreux noiséens ont apporté des vêtements, d'autres proposent leurs services pour animer des groupes de conversation et aider à la constitution de dossiers.
Dans ce contexte, quelle part compte prendre la municipalité en terme de solidarité envers ces personnes qui pour beaucoup ont fui la guerre dans des conditions dramatiques?"
A la date du conseil municipal aucun élu de la majorité municipale n'avait pris contact avec le personnel de l'hôtel familial et les migrants.
Mme B. Marsigny dit être sensible à la situation des migrants accueillis à l'hôtel familial. Elle précise cependant n'avoir pas apprécié d'avoir été mise devant le fait accompli.
Elle se dit prête à organiser un accueil dans la salle du conseil municipal, à faire un état des besoins et évoque des échanges possibles avec les responsables de l'association.
Après les paroles, nous attendons donc les actes...
22h15 fin du conseil municipal... comme quoi c'est possible!
Compte rendu à multiples mains et têtes. Merci à elles !
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