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Le blog de "NOISY SOLIDAIRE - A GAUCHE VRAIMENT !" se veut être, à la fois, un espace de contribution au débat politique dans la ville, le canton, la circonscription et, à la fois, la marque de l'expression autonome de ce regroupement unitaire.
Seront mis en ligne les interventions municipales de nos élus, des articles et les prises de position des organisations et des citoyen-nes qui ont participé à la construction de la Liste NOISY SOLIDAIRE - A GAUCHE VRAIMENT (Collectif Unitaire pour une Gauche Alternative - membre d'Ensemble -, Nouveau Parti Anticapitaliste, Parti Communiste Français, France Insoumise).
Pourront être mis en ligne toutes contributions utiles au débat démocratique et à l'action politique dans notre ville, sous la responsabilité de leurs auteurs, bien entendu, et sous réserve du respect évident des Personnes.
Les propos diffamatoires, ceux mettant en cause la vie privé de chacun(e) ou les insultes ne sont pas recevables.
C'est avec un réel plaisir que seront relayées toutes les informations utiles à la ville, le canton ou la circonscription, utiles à la démocratie participative et utiles pour la construction d'une alternative politique qui change concrètement la vie ! 

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Pour "NOISY SOLIDAIRE - A GAUCHE VRAIMENT !"

Etienne Doussain 

 

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Contact "Noisy Solidaire, à gauche vraiment !"

onaledroitdevoirrouge@orange.fr

20 avril 2014 7 20 /04 /avril /2014 19:23
Conseil municipal du 14 avril 2014

Pour cause de séjour solidaire en Palestine prévu de longue date, Patricia Bétuel n’a pas pu siéger pour ce second conseil municipal. Pour autant, si Fabrice Screve était seul dans l’arène, il pouvait compter sur le soutien des militants et sympathisants de « Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! » présents dans la salle parmi le public. De toute façon, sa détermination à ne pas s’en laisser compter lui a permis de faire le boulot. Nous, nous en étions certains.

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 6 mars 2014

Ultime conseil de la dernière mandature, on aurait voulu croire que dans un moment de grande générosité démocratique, le compte rendu serait exhaustif. C’est du moins ce que l’élu présent de « Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! » a relevé en signalant que le compte rendu faisait l’impasse sur plusieurs interventions de Patricia Bétuel et Véronique Jacquet. Visiblement, le nouveau mandat de Michel Pajon et de sa majorité ne semble pas les inspirer. Pourtant quand près de 78% des électeurs inscrits n’ont pas choisi le maire « rassembleur », cela devrait inviter à l’humilité. Vu la réponse du maire, c’est loupé donc pas d’autre choix que de refuser ce procès verbal…

Elections des membres titulaires et suppléants de la Commission d’Appel d’Offre

Désignation du Jury du concours de maitrise d’œuvre pour la rénovation de la Halle du Marché

Désignation des délégués titulaires et suppléants au SEDIF et au SIGEIF

Désignation du délégué du Conseil municipal au sein du Conseil de discipline de recours

Désignation du nombre des administrateurs siégeant au CCAS

Pour tous ces dossiers, n’ayant aucune illusion sur le verrouillage légal auquel la majorité municipale allait se livrer, l’élu de « Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! » a lu deux interventions qui n’ont soulevé aucun émoi dans les rangs … de la majorité. Pourtant, sur le fond, l’opposition représente plus de suffrages que la dite majorité. Mais que voulez-vous, l’imagination n’est pas au pouvoir dans notre bonne ville !

La première :

Monsieur le Maire,

Concernant ce premier dossier comme pour les suivants et celui du CCAS, nous constatons que vous procéderez par la plus stricte application de la loi s’agissant de la représentation de l’opposition.

L’application de la représentation proportionnelle au plus fort reste ne donne aucune chance à « Noisy Solidaire, à gauche vraiment » d’être représenté et nous doutons, au moins pour les membres de jury des concours restreints que nous ferons partie des membres désignés par le maire dans le second collège.

Nous le regrettons par avance. D’autant plus que, tous, ici dans cette salle, n’avons pas bien été élu si l’on en juge du niveau d’abstentionnistes et des votes blancs et nuls. Vous-même, Monsieur le Maire, vous ne représentez que 22% des électeurs inscrits, soit moins d’un électeur sur quatre, nous encore bien moins bien évidemment. Cette situation nous fait suggérer la recherche d’un consensus utile entre majorité et opposition.

Nous craignions que ce ne soit pas le cas. Aussi, nous nous abstiendrons sur ces trois premiers dossiers.

Merci.

La seconde :

Une question, Monsieur le Maire, concernant le SEDIF avant l’élection de délégués de la ville :

Quel mandat leur sera donné à propos du retour en régie publique de l’eau ? Vous connaissez comme nous les débats importants qui ont animé la structure intercommunale Est Ensemble, il y a quelques mois, tout comme vous connaissez la position de la ville de Paris. C’est pourquoi avant de voter, nous aimerions savoir si la majorité compte organiser un réel débat pluraliste sur cette question importante et si le mandat donné aux délégués sera explicite.

Merci.

Sauf erreur de notre part, nous ne connaitrons pas exactement le mandat qui sera confié aux heureux délégués

Délégation d’attributions du Conseil municipal au maire

Dossier sensible s’il en est ! Il s’agit de déléguer au maire plein de pouvoirs, des supers pouvoirs, sauf que lui n’est pas un surhomme et qu’il n’est pas certain que la majorité ait bien mesuré ce qu’elle allait voter. Pour la première fois depuis 1995, d’importantes délégations confiées au maire ne feront que l’objet d’un débat a postériori sur la base de ce que l’on appelle « les décisions du maire », soit en fin de chaque conseil municipal… 22% des électeurs inscrits et plein de supers pouvoirs ! On vit une époque formidable. Décidemment ces institutions sont au bout du rouleau et la majorité accepte de curieuses responsabilités ou fuite en avant. C’est comme on veut.

Aussi Fabrice Screve a fait la déclaration suivante, courte mais efficace :

Monsieur le Député-maire

Mesdames Messieurs les conseillers municipaux

S’il est de tradition qu’un conseil municipal délègue de vastes pouvoirs au maire, nous pensons que parmi les nombreuses délégations qui lui seraient confiées, il en est qui mérite débat.

Ce n’est pas du point de vue de Noisy Solidaire un problème de confiance ou non. C’est un problème de transparence de la vie politique de notre ville et c’est la façon dont le conseil municipal, lui-même, s’auto-dessaisit des questions qui le concerne.

Sans s’étendre sur chaque délégation accordée, nous notons qu’à travers cette délibération, aucun domaine n’échappera à la seule décision du maire. Qu’il s’agisse de tarification des services, qu’il s’agisse de la gestion financière, des emprunts, des préemptions, tout y passe… et nous interrogeons en ce moment où le désintérêt croissant de nos concitoyens pour la vie publique, au moins au travers des élections, démontre que nous avons besoin de faire preuve encore plus qu’hier d’une transparence dans la façon dont les intérêts des noiséens sont défendus.

Or la meilleure façon de le faire, à notre avis, c’est de permettre un débat clair, permanent au sein de notre assemblée et de savoir en rendre compte.

Nous ne croyons pas que la légitimité électorale institutionnelle doit déboucher sur tous les pouvoirs attribués à un seul homme.

Aussi, dans l’état, « Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! » votera contre le principe de l’attribution des délégations de pouvoir au maire et nous souhaitons une redéfinition de l’envergure de ces délégations pour une meilleure garantie démocratique.

Merci

La réponse ne s’est pas fait attendre et elle vaut son pesant de cacahouètes. Selon le maire, cela évitera des conseils trop longs avec plein de points à l’ordre du jour, jusqu’à 59 lors d’un des conseils de l’ancienne mandature, s’est-il offusqué… Sauf que le nombre de points, c’est bien lui qui en décidait et que de choisir de basculer des choix importants en fin de conseil municipal sous la forme des « décisions du maire » va neutraliser le débat dans les faits. Pour « Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! », c’est une grave dérive du pouvoir personnel d’un homme et attentatoire à la démocratie délibérative, déjà bien mal en point. Nous aurons sans aucun doute l’occasion d’en reparler.

Indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.

Un autre sujet qui fâche ! Servir ou se servir ? C’est une véritable question qui mérite d’être posée.

Par la bouche de Fabrice Scréve, « Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! » a donné son point de vue ainsi :

Monsieur le Maire,

Chers (Sic) collègues,

De quelle pudeur témoigne cette délibération ! Par un euro, juste des pourcentages de l’indice n° tant de la rémunération de la fonction publique, que ce soit pour l’indemnité du maire, de celles de ses adjoints ou celles des conseillers délégués. Voila, un bon exemple de transparence !

Bien évidemment, vous nous concédez l’information essentielle, celle du budget global, soit 632 600 euros, quasiment celui du CCAS, mais nous ne saurons pas le montant de chaque indemnité qui sera versée.

Or, Monsieur le Maire, chers collègues de la majorité, nous voulons le savoir et nous voulons que cette information figure précisément dans le compte rendu de cette séance.

Bien évidemment, nous comprenons que l’engagement municipal puisse entrainer des modifications dans la vie de chacun. Absence professionnelle, frais de représentation, etc…, rien de plus normal qu’un élu ne soit pas pénalisé alors qu’il donne du temps pour les autres. Mais cela étant, nous craignons que malheureusement le temps des uns ne vaille pas celui des autres.

D’ailleurs, l’éphémère indemnité des conseilles municipaux qui fut servi à un moment du mandat de 2001 à 2008 n’a plus jamais été abondée. Ce qui en dit long sur la conception du temps des uns et des autres, selon d’où on envisage la question.

Plus encore, nous pensons, nous à « Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! » que le niveau des indemnités qui seront servies aux meilleurs d’entre nous, nous en sommes certains, que ce niveau est disproportionné par rapport à la charge réelle. C’est un vrai salaire complémentaire et un salaire bien au-delà du SMIG dont rêvent de nombreux salariés à temps partiel ou précaires.

Or, sur ce sujet comme sur d’autres, il est temps de mettre les pendules à l’heure, être élu n’est pas une rente de situation et la transparence doit s’imposer, y compris avec une baisse des indemnités qui montrera à nos concitoyens quelle est la conscience des élus.

Sans une telle volonté de la part de la majorité, nous voterons contre cette délibération.

Bien évidemment, le maire a totalement justifié le versement de fortes indemnités… en stigmatisant au passage de mesures restrictives récentes du gouvernement imposant des charges sociales supplémentaires aux élus. Rassurons-nous, une petite augmentation et le tour sera joué…

Toujours est-il que nous avons traduit le fameux indice brut terminal. Sauf erreur de notre part, l’indice brut terminal s’élevait à 3810 euros en janvier 2014.

Donc, pour cause d’écrêtement lié au cumul de mandat, l’indemnité du maire sera de 3051 euros (80,09%). Celle de chaque adjoint de 2544 euros (66,75%) et celle des conseillers municipaux délégués, de 1002 euros (26,30%). Allez, cela va payer quelques mensualités, par ci, par là…

Les autres conseillers de la majorité et de l’opposition ? Rien ! C’est bien connu, eux, ils ne travaillent pas vraiment … pour la ville, juste pour lever le doigt quand on leur demande. Bref, on laisse nos lecteurs en juger mais du côté de « Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! », on se dit que, comme nos amis de Bondy l’ont fait patiemment de 2001 à 2008, faudrait peut-être ouvrir un compteur pour suivre tout cela avec attention…

Acquisitions amiables rue Léo Lagrange, route de Gournay.

La position de principe de « Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! » est connue concernant la politique d’acquisitions foncières systématique du maire et de la majorité, sans réel débat. Vote contre ces deux délibérations.

Démolition d’une propriété communale dans la Zone industrielle des Richardets.

Là encore, l’obsession du contrôle du foncier et du bâti ne semble pas pourvoir déboucher sur d’autres alternatives que la démolition systématique. Dans le doute, pour nous, c’est non.

Etude d’impact concernant la ZAC du Clos d’Ambert

Visiblement, là encore, la majorité municipale et le maire se sentent légitimes pour accélérer le mouvement. Il est vrai que les scores du candidat rassembleur dans ce quartier devrait inciter à la prudence mais que voulez-vous, on ne se refait pas…

« Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! » s’est exprimé ainsi par la voix de son porte-parole :

Monsieur le Maire, Mesdames, Messieurs,

Visiblement tous les dossiers qui vont se succéder à partir de celui-ci démontrent que la nouvelle majorité institutionnelle, à défaut de l’être réellement dans les urnes, veut aller vite !

Visiblement, les débats de la campagne municipale qui vient de s’achever n’auront servi à rien puisque, à peu de chose près, le contenu du dossier de la ZAC du Clos d’Ambert ne bougera pas avec ses 1200 logements prévus. Nous sommes donc partis pour une densification urbaine à marche forcée probablement et si les promoteurs trouvent des clients, ce qui n’est pas vraiment totalement certain…

S’agissant de la publicité qui doit être faite à l’étude d’impact et à la possibilité qu’auront les noiséens de noter leurs observations, « Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! », malgré ses réticences sur la globalité du projet, considère que c’est un moment privilégié dont la population doit se saisir, même si cela ne dure que 15 petits jours.

Nous prenons donc acte des modalités de mise à disposition de l’étude d’impact de la ZAC du Clos d’Ambert.

Sur ce dossier, comme sur les suivants, la messe n’est pas encore dite et il sera utile que chacun(e) prenne le temps de s’exprimer sur l’étude d’impact.

Lancement de la concertation préalable à l’opération « Clos aux Biches »

Coucou, la revoilà, la future et nouvelle déclaration d’utilité publique qui pourrait bien suivre la concertation… Une grande nouveauté, toutefois, Maille Horizon Nord, son collège, son lycée, etc… donc une cohérence à prendre en compte. Des petits signes, espérons qu’ils n’étaient pas seulement électoraux, pourraient démontrer qu’une bonne concertation serait susceptible de faire avancer ce dossier bloqué depuis 10 ans par entêtement du maire. A « Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! », pour autant, nous resterons prudents. Certes, on ne parle plus de 1800 logements mais bien de 1500 dorénavant mais nous savons bien que vont s’entrechoquer plusieurs logiques contradictoires dans toute cette partie de la ville, du Palacio au Bas Heurts.

En revanche, comme gage de notre bonne foi et de confiance dans l’expertise citoyenne, notre élu et ami Fabrice Screve a fait la déclaration suivante en notre nom :

Monsieur le Maire, Mesdames, Messieurs,

Dans concertation préalable, il y a concertation préalable et si c’est le cas, ce sera une bonne nouvelle…

Paradoxalement, le dossier Clos aux Biches semble devoir évoluer. Il est vrai que l’évolution du dossier Maille Horizon a visiblement fait bouger la réflexion collective, ce qui est une bonne chose. Plusieurs signes, électoraux pour certains, de bon sens pour d’autres, montrent que l’on pourrait passer d’une posture de blocage à une vision d’un progrès partagé.

Il est vraisemblable que la concertation révélera encore des contradictions que nous espérons voir se lever à mesure des échanges avec la population.

Collectivement et en prenant en compte l’expertise acquise par nos concitoyens sur ce dossier, si nous pouvons arriver, non pas à rattraper le temps perdu, dix ans déjà, mais au moins avancer vers des solutions pertinentes pour l’aménagement de Maille Horizon et des Bas Heurts, « Noisy solidaire, à gauche vraiment ! » s’en réjouira.

C’est pourquoi, malgré nos désaccords anciens sur ce dossier, Monsieur le Maire, nous demandons de considérer notre abstention comme positive.

Merci

Lancement de la concertation sur la restructuration du secteur du Mont d’Est

Quand nous disions précédemment que la prudence devait être de mise… Un dossier avance, un autre va se compliquer !

Fabrice Screve a donc fait l’intervention suivante au nom de « Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! » :

Monsieur le Maire,

Vous prenez la décision de lancer une concertation difficile, à peine après avoir, le croyons-nous du moins, fait preuve de plus de prudence pour le dossier précédent du Clos aux Biches.

Pour autant la décision d’ouvrir le débat sur la restructuration du Mont d’Est, si légitime qu’il puisse vous paraitre, va nous faire passer de la rumeur à la clarté. Car, comme vous ne vous êtes privés pour le dire en de multiples occasions, derrière cette restructuration, se cache l’hypothèse de la destruction de Noisy Résidence et du Palacio d’Abraxas de Riccardo Bofill…

Mais, banco, Monsieur le Maire, cette concertation va permettre d’en savoir plus sur les intentions de la majorité municipale et tous les noiséens pourront mesurer les enjeux, tout comme les autres acteurs de cette éventuelle restructuration, nous pensons au centre commercial et aux habitants actuels qui vivent dans cette architecture de dalle.

Bien évidemment, nous suivrons et participerons activement à cette concertation.

Lancement de la concertation à l’opération « Rive Charmante » et une enveloppe pour la SOCAREN

Finalement, ces concertations auront au moins un avantage, celui de renflouer temporairement la SOCAREN qui pourrait bien en avoir besoin. Pas d’inquiétude, dans tous les cas, c’est les noiséens qui payent !

Un petit mot s’imposait néanmoins, histoire de se rappeler au bon souvenir de la majorité municipale institutionnelle…et lui permettre de se souvenir de la réalité électorale…

Encore plus vite, Monsieur le Maire…

Non seulement la concertation préalable mais aussi le mandat confié à la Société Public Locale Socaren qui doit en avoir bien besoin sur le plan de sa trésorerie…

Que dire de plus, Monsieur le Maire, sinon qu’aller si vite va essouffler votre majorité toute neuve !

Nous prenons acte, là encore, de cette concertation. Les noiséens jugeront et apprécieront… ce début de mandat que 78% d’entre eux n’ont pas plébiscité…

Lancement de la concertation de l’opération Gournay-Cossonneau et une seconde enveloppe pour la SOCAREN

Encore un dossier qui va faire jaser dans Landernau. On commence d’abord puis après on concerte ! Drôle de méthode même si le maire se déclare fier du projet qu’il va présenter enfin à la population. Avec un bémol en ce qui nous concerne, rappeler en plein conseil qu’une publication de campagne municipale précisait les orientations de la majorité, ne parait pas propice à un dialogue frutueux car, enfin, au risque de nous répéter, près de 78% des noiséens n’ont pas validé le programme de la majorité actuelle. Cela fait une différence, une grosse différence !

Finalement, Monsieur le Maire, en deux concertations préalables, celle-ci et la précédente, la Socaren se voir créditer d’un million d’euros !

Finalement, lancer une concertation préalable après avoir autorisée la construction d’immeubles sur la friche de l’ancienne usine Evert, c’est une idée de bon sens… pour rattraper le retard dans la consultation des noiséens sur ce dossier… Non ?

Au moins, l’avantage, là encore, c’est que les noiséens en sauront plus, notamment ceux de ce secteur, sur la façon dont la pression va dorénavant s’exercer contre eux, densification oblige. Tous ceux qui habitent en bordure de route sauront dorénavant qu’un « front bâti » est appelé à remplacer leur maison à terme…

Décidemment, Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs de la majorité, vous êtes bien pressés ! Vous ne pensez peut-être ne pas pouvoir rester six ans ?

L’ordre du jour étant épuisé, les questions concernant les décisions du maire à venir, il ne reste plus que les questions ou les déclarations diverses.

Ce que fait, illico, Madame Marsigny au nom de l’UMP et de l’UDI, en expliquant sommairement les raisons du recours, notamment concernant le Front National, qu’elle exerce contre le déroulement des élections et de la plainte qu’elle a déposé. Le maire, pour ne pas être en reste, annonce avoir, lui aussi, porté plainte… contre Madame Martins pour un tract du 1er tour. Bref, les couteaux judiciaires sont tirés ! Pas certain que cela motive … les abstentionnistes d’un troisième tour à venir…

Pour « Noisy Solidaire, à gauche vraiment ! »

Etienne DOUSSAIN

 

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